Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENOR
Numéro de dépôt :
12168
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Charleville Mézières
Présentation de la marque TENOR
Déposée le 11 juillet 1978 par GUSTIN FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Charleville Mézières), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 11 juillet 1988.
GUSTIN FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050